Marque expirée - Marque en non vigueur

B PLUS B Ville de Boulogne-Billancourt
Mairie de Boulogne Billancourt

Numéro de dépôt :
98726693
Date de dépôt :
06/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/04/2018

Présentation de la marque B PLUS B Ville de Boulogne-Billancourt

Déposée le 6 avril 1998 par Mairie de Boulogne Billancourt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « B PLUS B Ville de Boulogne-Billancourt »

Le déposant est Mairie de Boulogne Billancourt domicilié(e) 26 avenue André Morizet,92104 Cedex (dossier no 2369847) - 92104 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE de BOULOGNE BILLANCOURT Direction des relations avec les Usagers et de la Qualité de Service domicilié(e) 26 Avenue André Morizet,92104 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2369847) - 92104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B PLUS B Ville de Boulogne-Billancourt est expirée depuis le 6 avril 2018.

Mairie de Boulogne Billancourt a également déposé les autres marques suivantes : Café Noisette


Mairie de Boulogne Billancourt - 26 avenue André Morizet,92104 Cedex (dossier no 2369847) - 92104 - France


MAIRIE de BOULOGNE BILLANCOURT Direction des relations avec les Usagers et de la Qualité de Service - 26 Avenue André Morizet,92104 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2369847) - 92104 - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2008 n°2369847 - Publication au BOPI 2008-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information ; disquettes, logiciels (programmes enregistrés) ; disques compacts (audio-vidéo), cassettes audio-vidéo, disques compacts interactifs, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts. Informations en matières d'assurances et de logistiques et en matière financière. Services d'éducation, de formation, de divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Restauration (repas), hôtellerie, cantines scolaires, maisons de vacances, services médicaux, services hospitaliers, maisons de repos, maisons de convalescence, maisons de retraite pour personnes âgées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.